L'Agence européenne des produits chimiques (ECHA) a récemment mis à jour sa liste candidate de substances extrêmement préoccupantes (SVHC) en y ajoutant 5 nouvelles substances chimiques le 23 janvier 2024. Avec cet ajout, la liste actuelle comprend désormais 240 substances.
En outre, l'ECHA a révisé l'entrée existante de la liste des substances candidates pour le phtalate de dibutyle. La mise à jour comprend des informations sur les propriétés de perturbation endocrinienne du produit chimique pour l'environnement.
5 SVHC ajoutée à la liste des substances candidates le 23 janvier 2024 (ECHA/NR/24/01)
| Nom de la substance | Numéro CE | Numéro CAS | Raison de l'inclusion | Exemples d'utilisation |
| 2,4,6-tri-tert-butylphénol | 211-89-5 | 732-26-3 |
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| 2-(2H-benzotriazol-2-yl)-4-(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)phénol | 221-573-5 | 3147-75-9 | Très persistant et très bioaccumulable (vPvB) |
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| 2-(diméthylamino)-2-[(4-méthylphényl)méthyl]-1-[4-(morpholin-4-yl)phényl]butan-1-one | 438-340-0 | 119344-86-4 | Toxique pour la reproduction |
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| Bumetrizole | 223-445-4 | 3896-11-5 | vPvB |
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| Produits de réaction d'oligomérisation et d'alkylation du 2-phénylpropène et du phénol | 700-960-7 | – | vPvB |
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Conséquences de la liste des candidats
En vertu du règlement REACH de l'UELes entreprises sont soumises à des obligations légales immédiates lorsque leur substance est incluse - en tant que telle, dans des mélanges ou dans des articles - dans la liste des substances candidates.
Les obligations sont les suivantes :
- Fournir aux clients des informations suffisantes sur la sécurité d'utilisation si un article contient des substances figurant sur la liste des substances candidates à une concentration supérieure à 0,1% en poids. Les fournisseurs de l'UE ou de l'EEE doivent fournir les détails nécessaires dans les 45 jours suivant la réception de la demande si un consommateur demande de telles informations.
- Notification à l'ECHA : les importateurs et les producteurs d'articles de l'UE et de l'EEE doivent notifier à l'ECHA si leur article contient une substance de la liste candidate dans les six mois suivant son inclusion dans la liste.
- Fournir une fiche de données de sécurité : Les fournisseurs de l'UE et de l'EEE de substances figurant sur la liste des substances candidates doivent fournir à leurs clients une fiche de données de sécurité actualisée.
En vertu de la directive-cadre sur les déchets de l'UESi une entreprise produit des articles contenant des SVHC à une concentration supérieure à 0,1% (poids par poids), elle est tenue de le notifier à l'ECHA. Cette notification sera publiée dans la base de données de l'ECHA sur les substances préoccupantes dans les produits (SCIP).
Nos experts techniques SgT peuvent vous aider à vous adapter à ce changement ou à tout autre changement réglementaire.
Pour plus d'informations,
Annonce officielle de l'ECHA concernant la mise à jour de la liste des candidats
Liste candidate des substances extrêmement préoccupantes à autoriser
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